Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Bulle de Spa
Numéro de dépôt :
4239994
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Bulle de Spa
Déposée par voie électronique le 12 janvier 2016 par monsieur emmanuel frizac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bulle de Spa »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
emmanuel frizac a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686611 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06